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France Factory-LTD:
SARL au capital de 360 000€
siege social: quartier de l'isle 69470 Cours-la-Ville
RCS de Villefranche-Tarare

SIRET :327 374 013 000 32

code NAF 1320Z

Conception et développement :
Teknao - 67 route de Paris
BP 70
69813 Tassin Cedex
www.teknao.com

Hébergement :
INFOMANIAK NETWORK SA
26, Avenue de la Praille
1227 Carouge / Genève - SUISSE

Traitement automatisé d'informations nominatives :
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et des contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non-validation de la Commande.

Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de France Factory – LTD SARL. De plus, France Factory – LTD SARL s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.